18 novembre 2024

Nombre de votants :  27 (24 présents, 3 pouvoirs, 2 absents excusés).
Procès-verbal du 18 novembre 2024

1. Débat d’orientation budgétaire 2025,
Acté

2. Convention entre la Communauté de Communes « le Grésivaudan » et la commune de Montbonnot-Saint-Martin – Financement du spectacle de Noël à la Maison de la Petite Enfance,
Pour : 27 – unanimité

3. Rapport relatif à l’artificialisation des sols – 2021, 2022, 2023,
Pour : 27 – unanimité

4. Analyse des résultats de l’application du PLU – 2017 - 2023,
Pour : 23
Contre : 4 - Nadine HEILLIETTE, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER

5. Bail commercial « Boucherie » - Signature d’un bail commercial au profit de la SAS BIDOCHE – Local situé 800 rue Général de Gaulle à Montbonnot-Saint-Martin,
Pour : 27 – unanimité

6. Recensement de la population, rémunération des agents recenseurs 2025,
Pour : 27 – unanimité

7. Lauréats du Legs Baffert 2024,
Pour : 27 – unanimité

8. Protection sociale complémentaire prévoyance du personnel communal – Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 38.
Pour : 27 – unanimité

Document complet : Liste des délibérations adoptées du 18 novembre 2024

Si vous désirez consulter une annexe, merci d'en faire la demande à .

 

Toutes les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-dessous ⬇

Conseil municipal du 18 novembre

Délib 01_01_2024_080 - Adhésion à Convention de Participation Prévoyance du CDG 38
(publié le 26/11/2024)

Délib 01_01_2024_079 - Lauréats du Legs Baffert 2024
(publié le 26/11/2024)

Délib 01_01_2024_078 - Rémunération des agents recenseurs - Recensement 2025
(publié le 26/11/2024)

Délib 01_01_2024_077 - Bail commercial boucher
(publié le 26/11/2024)

Délib 01_01_2024_076 - Eval PLU
(publié le 26/11/2024)

Délib 01_01_2024_075 - Rapport artificialisation
(publié le 26/11/2024)

Délib 01_01_2024_074 - Spectacle mdpe
(publié le 26/11/2024)

Délib 01_01_2024_073 - DOB 2025
(publié le 26/11/2024)