18 juin 2024

Nombre de votants : 28 (24 présents, 4 pouvoirs).
(Procès-verbal de la séance du 18 juin à venir.)

Désignation des jurés d’assises 2025,
Pour : 28 – unanimité
Budget Principal – exercice 2024 – Décision Modificative n°1,
Pour : 24 / Abstentions : 4 - Nadine HEILLIETTE, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER
Acquisition d’un local commercial – 800 rue Général de Gaulle – Montbonnot-Saint-Martin,
Pour : 24 / Contre : 4 - Nadine HEILLIETTE, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER
Demande de subvention à la Communauté de Communes « Le Grésivaudan » pour l’acquisition d’un local commercial - 800 rue Général de Gaulle – Montbonnot-Saint-Martin,
Pour : 24 / Contre : 4 - Nadine HEILLIETTE, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER
Règlement intérieur des activités périscolaires,
Pour : 24 / Abstentions : 4 - Nadine HEILLIETTE, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER
Règlement intérieur des trois structures du service jeunesse (Evasion, Escapade et Escale jeunes),
Pour : 28 – unanimité
Révision du tarif pour un stand de la fête du miel et de la nature,
Pour : 24 / Contre : 4 - Nadine HEILLIETTE, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Transfert de l’Office Thermale et touristique de Saint-Martin d’Uriage à la CCLG au 01.04.2024,
Pour : 28 – unanimité
Convention entre le SDIS de l’Isère et la Commune de Montbonnot-Saint-Martin établie dans le cadre d’un projet d’accueil périscolaire des enfants de sapeurs-pompiers volontaires durant les interventions,
Pour : 27 / Abstention : 1 – Laurence LE BARRILLEC
Désherbage des collections de la médiathèque-Bibliobraderie MAB,
Pour : 27 – unanimité / NPPV : 1 - Gilles FARRUGIA
Subvention exceptionnelle de 5000 € au CCAS de la commune, pour les sinistrés de l’incendie de la Place Robert Schuman,
Pour : 28 – unanimité
Modernisation de l'accueil-caisse de la piscine de l'EPAE,
Pour : 28 – unanimité
Modification du règlement de la Maison de la Petite Enfance suite à la demande de la CAF,
Pour : 28 – unanimité
Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents communaux éligibles,
Pour : 28 – unanimité
Créations et suppressions de postes suite à réussites à concours,
Pour : 28 – unanimité
Nouvelle grille tarifaire de la piscine de l’EPAE à compter du 1^er juillet 2024.
Pour : 28 – unanimité

Document complet : Liste des délibérations adoptées du 18 juin 2024.

Toutes les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-dessous ⬇

Conseil Municipal du 18 juin: Délib 01_01_2024_047 - Créations Postes Auxiliaires de Puériculture (243 Ko); Délib 01_01_2024_046 - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (402.23 Ko); Délib 01_01_2024_045 - Modification du réglement de la MDPE (183.75 Ko); Délib 01_01_2024_044 - Modernisation de l'accueil-caisse de la piscine de l'EPAE (239.23 Ko); Délib 01_01_2024_043 - Subvention au CCAS sinistrés incendie pl R Schunman (189.64 Ko); Délib 01_01_2024_042 - Médiathèque-Désherbage_Bibliobraderie (269.6 Ko); Délib 01_01_2024_041 - Convention SDIS accueil periscolaire (231.67 Ko); Délib 01_01_2024_040 - CLECT OT (236.1 Ko); Délib 01_01_2024_039 - Tarif stand Fête du miel 2024 (189.86 Ko); Délib 01_01_2024_038 - Réglement intérieur Evasion Escale Escapade (184.26 Ko); Délib 01_01_2024_037 - Réglement interieur activités periscolaires (193.49 Ko); Délib 01_01_2024_036 - Demande Subvention CCG - Juin 2024 (266.17 Ko); Délib 01_01_2024_035 - Acquisition local commercial V3- Juin 2024 (253.19 Ko); Délib 01_01_2024_034 - DM1 - 2024 (188.34 Ko); Délib 01_01_2024_033 - Tirage au sort jurés d'assises 2025 (205.5 Ko); Délib 01_01_2024__48 - Nouvelle grille tarifaire Piscine EPAE (179.3 Ko)

Si vous désirez consulter une annexe, merci d'en faire la demande à communication@montbonnot.fr.