18 juin 2024

Nombre de votants :  28 (24 présents, 4 pouvoirs).
Procès-verbal de la séance du 18 juin 2024

  1. Désignation des jurés d’assises 2025,
    Pour : 28 – unanimité
  2. Budget Principal – exercice 2024 – Décision Modificative n°1,
    Pour : 24 / Abstentions : 4 - Nadine HEILLIETTE, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER
  3. Acquisition d’un local commercial – 800 rue Général de Gaulle – Montbonnot-Saint-Martin,
    Pour : 24 / Contre : 4 - Nadine HEILLIETTE, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER
  4. Demande de subvention à la Communauté de Communes « Le Grésivaudan » pour l’acquisition d’un local commercial - 800 rue Général de Gaulle – Montbonnot-Saint-Martin,
    Pour : 24 / Contre : 4 - Nadine HEILLIETTE, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER
  5. Règlement intérieur des activités périscolaires,
    Pour : 24 / Abstentions : 4 - Nadine HEILLIETTE, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER
  6. Règlement intérieur des trois structures du service jeunesse (Evasion, Escapade et Escale jeunes),
    Pour : 28 – unanimité
  7. Révision du tarif pour un stand de la fête du miel et de la nature,
    Pour : 24 / Contre : 4 - Nadine HEILLIETTE, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER
  8. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Transfert de l’Office Thermale et touristique de Saint-Martin d’Uriage à la CCLG au 01.04.2024,
    Pour : 28 – unanimité
  9. Convention entre le SDIS de l’Isère et la Commune de Montbonnot-Saint-Martin établie dans le cadre d’un projet d’accueil périscolaire des enfants de sapeurs-pompiers volontaires durant les interventions,
    Pour : 27 / Abstention : 1 – Laurence LE BARRILLEC
  10.   Désherbage des collections de la médiathèque-Bibliobraderie MAB,
    Pour : 27 – unanimité / NPPV : 1 - Gilles FARRUGIA
  11.  Subvention exceptionnelle de 5000 € au CCAS de la commune, pour les sinistrés de l’incendie de la Place Robert Schuman,
    Pour : 28 – unanimité
  12.   Modernisation de l'accueil-caisse de la piscine de l'EPAE,
    Pour : 28 – unanimité
  13.   Modification du règlement de la Maison de la Petite Enfance suite à la demande de la CAF,
    Pour : 28 – unanimité
  14.   Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents communaux éligibles,
    Pour : 28 – unanimité
  15.   Créations et suppressions de postes suite à réussites à concours,
    Pour : 28 – unanimité
  16.   Nouvelle grille tarifaire de la piscine de l’EPAE à compter du 1er juillet 2024.
    Pour : 28 – unanimité

Document complet : Liste des délibérations adoptées du 18 juin 2024.

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