22 octobre 2024
Nombre de votants : 29 (22 présents, 7 pouvoirs).
Procès-verbal du 22 octobre
1. Budget Principal – Exercice 2024 – DM2 DER,
Pour : 25
Abstentions : 4 - Nadine HEILLIETTE, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER
2. Rapport annuel 2023 de l’élu mandataire au sein de la SPL ISERE Aménagement,
Acté
3. Mandat spécial pour la participation de certains élus au salon des Maires et des Collectivités locales du 19 au 21 novembre 2024,
Pour : 29 – unanimité
4. Subvention exceptionnelle à l’association « ASPTT Grenoble Grésivaudan » de 175 euros,
Pour : 29 – unanimité
5. Subvention exceptionnelle à l’association « The Rolling Adventurers » de 175 euros,
Pour : 29 – unanimité
6. Maison cantonale de personnes âgées de Meylan Autorisation donnée au Maire pour signer une convention de droits réservataires avec la Fondation Partage & Vie,
Pour : 29 – unanimité
7.Revalorisation des professionnels de la Petite Enfance en vue du versement du bonus « attractivité » par la CAF.
Pour : 29 – unanimité
Document complet : Liste des délibérations adoptées du 22 octobre 2024.
Si vous désirez consulter une annexe, merci d'en faire la demande à communication@montbonnot.fr.
Toutes les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-dessous ⬇
- Conseil municipal du 22 octobre
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PV Conseil municipal du 22 octobre 2024 (397.97 Ko)
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Délib 01_01_2024_071 - Convention de droits réservataires avec la Fondation Partage et Vie (231.43 Ko)
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Délib 01_01_2024_070 - Subvention exceptionnelle The Rolling Adventurers (198.73 Ko)
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Délib 01_01_2024_069 - Subvention exceptionnelle ASPTT (202.42 Ko)
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Délib 01_01_2024_068 - Mandat spécial pour la participation au congrés des maires 2024 (288.73 Ko)
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Délib 01_01_2024_067 - Rapport Isère Aménagement (242.96 Ko)
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Délib 01_01_2024_066 - DM2 Der 2024 (189.45 Ko)