28 janvier

Nombre de votants :  29 (25 présents, 4 pouvoirs)
(Procès-verbal du 28 janvier disponible fin mars)

1. Budget 2025 – Modification nomenclature fonctionnelle au 01/01/2025,
Pour : 29 – unanimité

2. Dénomination de voie – Impasse des Arriots,
Pour : 29 – unanimité

3. Convention de mise à disposition de la piscine de l’école des pupilles de l’air et de l’espace au profit de la commune de Montbonnot-Saint-Martin pour l’année 2025,
Pour : 29 – unanimité

4. Signature d’une convention de prise en charge à titre onéreux du déneigement de l’Ecole des Pupilles de l’Air et de l’Espace,
Pour : 29 – unanimité

5. Contrat entre la SACPA et la commune de Montbonnot-Saint-Martin pour la prise en charge d’animaux domestiques errants,
Pour : 29 – unanimité

6. Convention de partenariat entre l’EIRAD et la commune de Montbonnot-Saint-Martin,
Pour : 29 – unanimité

7. Demande de retrait de la commune du périmètre de lutte contre les moustiques dans le département de l’Isère,
Pour : 25
Contre : 3 - Alain MAFFET, Nadine HEILLIETTE, Stéphane MOUNIER
Abstention : 1 - Daniel LEIFFLEN

8. Maison de la Petite Enfance - Mise à jour des tarifs suite à la modification du plancher CAF au 01.01.2025,
Pour : 29 – unanimité

9. Recensement de la population et enquête famille – Rémunération des agents recenseurs.
Pour : 29 – unanimité

Document complet : Liste des délibérations adoptées du 17 décembre 2024.

Si vous désirez consulter une annexe, merci d'en faire la demande à .

 

Toutes les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-dessous ⬇

Conseil municipal du 28 janvier

Délib 01_01_2025_009 Rémunération des agents recenseurs - Recensement 2025
(publié le 31/01/2025)

Délib 01_01_2025_008 CAF MAJ plancher
(publié le 31/01/2025)

Délib 01_01_2025_007 Sortie périmètre département EIRAD 280125
(publié le 31/01/2025)

Délib 01_01_2025_006 Convention EIRAD 160125
(publié le 31/01/2025)

Délib 01_01_2025_005 Convention entre la commune et SACPA
(publié le 31/01/2025)

Délib 01_01_2025_004 Déneigement EPAEV1
(publié le 31/01/2025)

Délib 01_01_2025_003 Convention EPAE 2025
(publié le 31/01/2025)

Délib 01_01_2025_002 Impasse des Arriots
(publié le 31/01/2025)

Délib 01_01_2025_001 Modif nomenclature fonctionnelle au 01 01 2025
(publié le 31/01/2025)

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